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Marques déposées par la société Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel EPSCP
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Helixal
Marque expirée - Marque en non vigueur

Helixal
Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel EPSCP

Numéro de dépôt :
3461845
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016
Helixal de Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel EPSCP

Présentation de la marque Helixal

Déposée le 31 octobre 2006 par la société Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel EPSCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Helixal »

Le déposant est la société Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel EPSCP domicilié(e) 1 rue Claude Goudimel,25030 BESANCON Cedex - 25030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 512 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Franche-Comté domicilié(e) 1 rue Claude Goudimel,25030 BESANCON Cedex - 25030 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Helixal est expirée depuis le 31 octobre 2016.

Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel EPSCP a également déposé les autres marques suivantes : VIPERE , Helixalin , MODAN , BIOTIKA


Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel EPSCP - 1 rue Claude Goudimel,25030 BESANCON Cedex - 25030 - France - SIREN 192512150


Université de Franche-Comté - 1 rue Claude Goudimel,25030 BESANCON Cedex - 25030 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits agricoles à savoir œufs d'escargots (vivants et non vivants) et escargots préparés.

Aliments pour les escargots. Escargots vivants.

Edition de livres et de revues.

Travaux d'ingénieur (expertises). Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière de recherche en biologie.

Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière agricole et en matière agro-alimentaire.